Qui n’a jamais cliqué sur « J’accepte » sans lire les interminables conditions générales d’un service en ligne ?

Ces textes, souvent rédigés dans un jargon juridique volontairement rébarbatif, relèvent de ce qu’Enrique Dans appelle la « fiction du consentement informé ». Comme il le rappelle dans son article La ficción del consentimiento informado en la era digital, nous sommes tous victimes d’une véritable fatigue du consentement. Multiplier les demandes d’acceptation n’informe pas vraiment l’utilisateur : cela le pousse, au contraire, à céder sans comprendre.

En réalité, dans la grande majorité des cas, nous ne savons pas ce que nous acceptons.

Le consentement sans information est un simulacre

Ce n’est pas un hasard si ces documents sont si longs et si obscurs. Leur objectif est rarement de nous protéger, mais bien plus souvent de protéger les entreprises qui les rédigent. Résultat :

• nous ignorons comment nos données seront utilisées,
• nous signons parfois des renoncements implicites sur notre vie privée ou notre propriété intellectuelle,
• nous acceptons des clauses qui, dans d’autres contextes, seraient jugées abusives.

Tout cela, au nom d’un consentement qui n’a d’« informé » que le nom.

Et si l’IA devenait notre filtre ?

Plutôt que de continuer à céder à cette opacité, nous pouvons utiliser l’IA comme un outil de transparence.
Concrètement, il suffit de copier-coller les conditions générales dans une IA de confiance et de lui demander d’en extraire l’essentiel :

• Quels sont les risques pour ma confidentialité ?
• Qu’en est-il de ma propriété intellectuelle ?
• Comment mes données personnelles seront-elles utilisées ?
• Quelle est la durée de l’engagement et quelles obligations implicites cela entraîne-t-il ?
• Y a-t-il des clauses abusives ou ambiguës ?

L’IA peut alors traduire le jargon juridique en langage clair, et mettre en évidence ce qui est risqué, disproportionné ou trompeur.

Exemple de prompt utilisable

« Je voudrais que tu lises ce texte d’engagement et que tu me signales quels sont mes risques concernant :
– ma confidentialité
– ma propriété intellectuelle
– l’usage de mes données personnelles
– la durée et les obligations implicites
Et que tu détectes les clauses abusives ou ambigües. »

Simple, rapide, accessible à tous.

Attention aux limites

Évidemment, une IA n’est pas un avocat : son analyse ne remplace pas un conseil juridique professionnel. Mais elle peut jouer un rôle essentiel :

• gagner du temps,
• rendre visible l’invisible,
• redonner du pouvoir à l’utilisateur face à des textes conçus pour décourager la lecture.

Partagée dans un espace collectif (par exemple un forum ou un réseau comme Paroxia), cette analyse pourrait même devenir un travail collaboratif de déchiffrage citoyen.

Reprendre le sens du consentement

Le vrai consentement suppose une compréhension réelle. Tant que les conditions resteront volontairement illisibles, ce consentement ne sera qu’une illusion. Mais grâce aux IA, il devient possible de transformer un simulacre en véritable choix éclairé.

Parce qu’au fond, le consentement n’est pas informé si l’information est volontairement illisible. L’IA peut devenir un outil de transparence.

(Article rédigé par ChatGPT à partir de mes informations et idées).